DOMAINE DU CAUSSE MÊME
Présentation de la marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME
Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ANAPURNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DU CAUSSE MÊME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME est expirée depuis le 19 septembre 2012.
ANAPURNA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43